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1. Présentation du site :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : mondesdedomination.com les informations suivantes :

MDD est une Association du type Loi de 1901 à but non lucratif, constituée pour permettre l'expression d'artistes qui en sont membres, sous forme de vente de livres, ebooks ou autres ouvrages numériques, œuvres originales, impressions à tirage limité, etc.. Elle fait également la promotion des ces artistes, chaque fois que c'est possible, en particulier par l'organisation d'expositions ou d'évènements divers.

Informations légales :

MDD, 100 rue de Charenton 75012 Paris
Tél  : 33(0)622962816
SIRET :  801 316 787 00010
Courriel : mdd@mondesdedomination.com 
 
Créateur du site : Alonzo Serai
Responsable de la  publication : Association MDD
Contact : mdd@mondesdomination.com

Webmaster : Hervé Tourmen
Contactez le Webmaster : herve@mondesdomination.com
Hebergeur du site : OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France

2. Description des services fournis :

Le site mondesdedomination.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site mondesdedomination.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site mondesdedomination.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Le site mondesdedomination.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l'Association. Le responsable du site s’efforce de fournir sur le site mondesdedomination.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations proposées sur le site mondesdedomination.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Le proprietaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'adresse email : herve@mondesdomination.com.
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4. Liens hypertextes et cookies :

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